Déposée le 21 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CECEDILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OXYGENE - HERBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CECEDILLE domicilié(e) 101 rue St Dominique,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 433 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécedille domicilié(e) 75, ZA de Montvoisin,91400 Gometz la Ville - 91400 - France.
La marque OXYGENE - HERBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECEDILLE - SAS - 101 rue St Dominique,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 333433167
Cécedille - 75, ZA de Montvoisin,91400 Gometz la Ville - 91400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits hygiéniques pour la médecine substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents, et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compote ; œufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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